Mentions Légales

Textes concernés / non exhaustif

Médiation à la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond

Informatique et libertés

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Code de Propriété Intellectuelle

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.naturopathe-bressuire.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Gaëlle Bernaud

Micro Entreprise siret 53536036600012

La Bennerie 79300 BRESSUIRE

Conception, création, réalisation :

Vanda Cipriano, Graphiste et web designer

Tél. : 06 20 11 56 25

Hébergement :

OVH – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Responsable publication :

Gaëlle Bernaud

Crédits Photos:

Adobestock, Gaëlle Bernaud

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.naturopathe-bressuire.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.naturopathe-bressuire.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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