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18 Northumberland Avenue, London, UK
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Mentions Légales

Principaux textes concernés

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Code de Propriété Intellectuelle

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.naturopathe-bressuire.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Gaëlle Bernaud

Micro Entreprise siret 53536036600012

La Bennerie 79300 BRESSUIRE

Conception, création, réalisation :

Vanda Cipriano, Graphiste et web designer

Tél. : 06 20 11 56 25

Hébergement :

OVH – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Responsable publication :

Gaëlle Bernaud

Crédits Photos:

Adobestock, Gaëlle Bernaud

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.naturopathe-bressuire.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.naturopathe-bressuire.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est en principe accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut intervenir. Dans la mesure du possible les dates et heures d’interruption seront communiquées au préalable.
Le site http://www.naturopathe-bressuire.org est mis à jour régulièrement par Gaëlle Bernaud. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible pour en prendre connaissance.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le site http://www.naturopathe-bressuire.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Gaëlle Bernaud s’efforce de fournir sur le site ccc des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.